La quintessence de la sapience du jeudi 05 septembre 2024… !!!

Message de Lilou Soleil : « Vous connaissez des expressions anciennes ? Vous en connaissez des rigolotes, des savoureuses, des savantes fleurant bon notre France ? N’hésitez pas, joignez-vous à nous et publiez… »

Expression :

« Qui ne dit mot, consent ? »

Signification :

• Qui se tait consent. Ne rien répondre, c’est approuver.
• Rester silencieux face à une décision, c’est donner son accord implicite.
• Vérité consentie pas tous.
  

Origine et définition :

En français comme en grec, le silence peut être d’or, mais il peut aussi signifier beaucoup. Bien qu’en apparence contradictoire, le refus de s’exprimer représente un moyen comme un autre de manifester son opinion. Voyons cela plus en détail…  
Dans l’expression « qui ne dit mot, consent », le silence équivaut implicitement à donner son accord, en d’autres termes, l’absence d’objection correspond à une acceptation.
Cette locution ancienne daterait du XIII^ème siècle et aurait été prononcée pour la première fois par le pape Boniface VIII (1235-1303) : « qui tacet consentire videtur », soit « qui se tait semble consentir ».
Il est difficile de déterminer dans quel cadre il utilisa cette formule, mais elle paraît avoir été le fruit de son opposition farouche à Philippe le Bel, lequel voulait en finir avec lui. L’histoire de ce pape reste extrêmement intéressante, aussi bien du point de vue de son pontificat mouvementé qui dura 9 ans, que de sa réputation d’« hérétique ».
En effet, les tribunaux du roi de France le déclarent hérétique, ce qui reste absolument surprenant pour cette époque.
Cette expression a encore de beaux jours devant elle.
Elle s’applique par exemple dans les reconductions tacites de vos divers abonnements, ou dans certaines démarches administratives pour lesquelles, sans réponse négative sous 6 semaines, le dossier déposé est accepté de facto.
Par contre, en management, c’est à tort que nous considérons que l’absence d’objection est un consentement tacite.
L’absence de réponse ou de contradiction peut être interprétée de bien d’autres façons !

Complément :

De nos jours, « Celui qui ne dit mot est censé consentir, toutes les fois du moins qu’il est tenu de parler. » Mais comment s’applique ce principe en droit ?
En droit privé
Le principe est plutôt inverse, c’est-à-dire que le silence ne vaut que très rarement acceptation. Le consentement doit être explicite dans la plupart des cas. Mais il existe cependant quelques exceptions.
La Cour de cassation a par exemple jugé dans un arrêt du 4 juin 2009 que « si le silence ne vaut pas à lui seul acceptation, il n’en est pas de même lorsque les circonstances permettent de donner à ce silence la signification d’une acceptation ».
En droit public
Si auparavant le silence gardé par l’Administration suite à une demande formulée par un administré valait rejet (cela permettait alors à l’administré de contester la décision tacite de rejet de l’Administration), depuis 2013 (loi du 12 novembre) ce principe s’est inversé.
Aujourd’hui, l’article L 231-1 du code des relations entre le public et l’Administration (ORDONNANCE n° 2015-1341 du 23 octobre 2015) énonce clairement que :
« Le silence gardé pendant deux mois par l’administration sur une demande vaut décision d’acceptation. »
Les articles D 231-2 et D 231-3 précisent :
« La liste des procédures pour lesquelles le silence gardé sur une demande vaut décision d’acceptation est publiée sur un site internet relevant du Premier ministre. Elle mentionne l’autorité à laquelle doit être adressée la demande ainsi que le délai au terme duquel l’acceptation est acquise. »

Exemples :

 […] : très bornée dans ses dépenses, elle ne pouvait se procurer les plaisirs dont elle était avide, ni consentir à s’en priver.
Marie-Jeanne Riccoboni – Histoire d’Ernestine

Il est certaines situations dont bénéficient seuls les gens tarés. Ils fondent leur fortune là où des hommes mieux posés et plus influents n’auraient point osé risquer la leur. Certes, Roudier, Granoux et les autres, par leur position d’hommes riches et respectés, semblaient devoir être mille fois préférés à Pierre comme chefs actifs du Parti conservateur. Mais aucun d’eux n’aurait consenti à faire de son salon un centre politique ; leurs convictions n’allaient pas jusqu’à se compromettre ouvertement ; en somme, ce n’étaient que des braillards, des commères de province, qui voulaient bien cancaner chez un voisin contre la République, du moment où le voisin endossait la responsabilité de leurs cancans.
Émile Zola – La Fortune des Rougon

Peut-être que Flandrine consentira à m’épouser, maintenant que je suis tout cousu d’or.
Charles Deulin – Cambrinus

Je suis venu pour sauver mon maître, et, s’il n’y veut pas consentir, soit, je m’en irai comme je suis venu.
Walter Scott – Ivanhoé (traduit de l’anglais par Alexandre Dumas)

Certains Capulets aimeraient assez leur fille pour consentir à sa joie, s’il ne fallait ensuite avouer à tout Vérone qu’ils ont fait alliance avec la famille ennemie.
Pierre Louÿs – Liberté pour l’amour et pour le mariage

Bien que souffrant d’une néphrite chronique avec complications cardiaques, il ne voulut pas consentir à prendre le moindre repos, […].
Frédéric Weisgerber – Au seuil du Maroc Moderne